Trouvez la forme d'entreprise qui vous convient

À propos

Choisir la forme juridique de son projet d’entreprise n’est pas une décision qui devrait être prise à la légère. Pourtant, peu d’entrepreneurs savent que plusieurs options s’offrent à eux. Souvent, ils réalisent trop tard qu’une autre forme juridique aurait pu mieux répondre à leurs projets que celle qu’ils ont choisie. C’est donc pour vous permettre, futurs entrepreneurs, de faire un choix éclairé que nous avons développé ce parcours.

« La boussole entrepreneuriale » a pour but de vous permettre d’amorcer une première réflexion sur le modèle d’entreprise correspondant le mieux à vos valeurs, à vos façons de faire et à vos aspirations. Les principales formes juridiques d’une entreprise y sont présentées (entreprises immatriculée, Inc. société en nom collectif, coopératives de solidarité, de consommateurs et de travailleurs, OBNL). L’objectif est de vous faire découvrir quelques-unes des caractéristiques de chacun de ces modèles ainsi que les répercussions de ce choix sur le fonctionnement et le développement de votre future entreprise.

Cet outil n’a pas la prétention de vouloir répondre à toutes les questions ni de fournir toutes les nuances propres à chacune des formes juridiques. Toutefois, les questions qui s’y retrouvent vous donneront des bases concrètes pour comprendre les différentes options disponibles et vous aider à choisir celles qui vous conviennent le mieux. Nous vous conseillons de vous référer à d’autres ressources existantes en entrepreneuriat pour continuer d’approfondir vos réflexions ou discuter de votre projet.

Nous espérons que cet outil sera le début d’une belle aventure entrepreneuriale!

Les partenaires du projet

Osez l’économie sociale! est une initiative du Forum jeunesse de l’île de Montréal et de la Conférence régionale des élus (CRÉ) de Montréal, coordonné par le Comité d’économie sociale de l’île de Montréal (CÉSIM).

Le parcours La boussole entrepreneuriale est l’un des projets soutenus dans le cadre de cette initiative. Il s’adresse à toute personne ayant un projet d’entreprise, qu’il soit d’économie sociale ou non.

Les membres du Comité des partenaires ont fait le choix de ne pas se concentrer uniquement sur les modèles de l’économie sociale, afin d’offrir un outil neutre permettant aux jeunes entrepreneurs bien sûr, mais aussi aux entrepreneurs de tous âges, de faire un choix éclairé quant à la forme juridique de leur entreprise.

La réalisation du parcours a nécessité la collaboration de plusieurs partenaires que nous tenons à remercier : les Carrefours Jeunesse-Emploi de Montréal, la CDR Montréal-Laval, le Chantier de l’économie sociale, le Comité sectoriel de main-d’œuvre en économie sociale et action communautaire (CSMO-ESAC), l’Institut du Nouveau-Monde, les réseaux des Corporations de développement économique communautaire (CDEC) et des Centre locaux de développement de la région de Montréal, la Ville de Montréal et le Réseau de la coopération du travail du Québec.

Nous souhaitons aussi remercier la Conférence régionale des élus (CRÉ) de Laval, le Forum jeunesse de Laval et le CLD de Longueuil pour leur appui financier. Nous remercions aussi toutes les personnes qui ont testé l’outil et qui ont collaboré, de près ou de loin, à ce parcours. Un merci particulier à Charles Gagnon du Regroupement économique et social du Sud-Ouest (RÉSO) pour son dévouement et sa collaboration dans la réalisation de cet outil.

Pour tous commentaires ou suggestions concernant cet outil, écrivez-nous.

Avis

Les informations présentées sur ce site ont été recueillies à partir de divers guides d’information destinés aux entrepreneurs :

CDEST - Prémisses au démarrage d’une entreprise d’économie sociale et Démarrer une entreprise d’économie sociale ? et Guide d’élaboration du plan d’affaires pour les entreprises d’économie sociale et Guide d’élaboration du plan d’affaires pour les entreprises d’économie sociale
http://www.cdest.qc.ca/publications.php

HEC Chaire de gestion des arts Carmelle et Rémi-Marcoux LES DIFFÉRENTES FORMES JURIDIQUES DES ENTREPRISES
http://www.gestiondesarts.com/fileadmin/media/PFD_seminaires/Turbide_Forme_juridique.pdf

Industrie Canada - Guide pour les petites entreprises - Pourquoi se constituer en société? Et Guide pour les petites entreprises - Guide à l'intention des administrateurs des sociétés à but non lucratif
http://www.ic.gc.ca/eic/site/cilp-pdci.nsf/vwapj/Primer_fr.pdf/$FILE/Primer_fr.pdf

MDEIE - Services Québec entreprises - Tableau comparatif
http://www.mdeie.gouv.qc.ca/objectifs/conformer/cooperatives/page/apercu-103...

Secrétariat aux coopératives - Démarrer une coopérative
http://www4.agr.gc.ca/resources/prod/coop/doc/demar_coop_guide_dinfor.pdf

Le contenu de ce site a été validé par la firme Gosselin et Associés inc. (14 septembre 2012). Il est toutefois de la responsabilité du lecteur de valider la justesse des informations auprès d’experts ou auprès d’un conseiller d’un centre local de développement.

Toute référence à des dispositions légales ne peut servir qu’à titre indicatif et n'est pas un avis juridique.

L'utilisation du masculin dans le reste du présent document a pour seul but d'alléger le texte et s'applique sans discrimination aux personnes des deux sexes.